Conditions générales de vente

La commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Le client a un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de livraison des produits.

Disponibilité des ouvrages, délais

Les commandes des ouvrages de la présente édition, tous numérotés, seront honorées strictement dans leur ordre d'arrivée. Il n'y aura pas de réédition. Dans l'hypothèse où un type de papier pour les suites Arches ou Japon serait épuisé, nous vous proposerions le type restant disponible ou nous vous rembourserions selon votre choix. Les livraisons se font au domicile du client. À cet effet il s'engage à indiquer sur son bon de commande un numéro de téléphone et une adresse complète à laquelle la livraison peut être effectuée durant les jours et heures ouvrables. Cette édition originale étant en langue anglaise, un tiré à part de la traduction en français sera adressé, sans supplément de prix, dès son impression, aux clients qui ne l'auraient pas reçu conjointement avec l'ouvrage. Nous nous engageons à ce que les commandes soient expédiées dans le délai d'un mois maximum à partir de leur réception et du règlement du prix.

Commandes, moyens de paiement

Le paiement peut être effectué par chèque bancaire ou virement. Les prix sont en euros. Ils comprennent le prix de l'ouvrage, la TVA, l'emballage et les frais de port. Pour les commandes expédiées à l'étranger, le client s'engage à payer sur place les éventuels taxes et droits de douanes, et la TVA, dus lors de l'importation des ouvrages dans son pays de résidence.

Dommages en cours de transport

En cas de colis endommagé, Les Éditions de la Main Fleurie prennent en charge les dommages subis (ou le remplacement de l'ouvrage) à la condition que le client a vérifié le contenu de son colis en l'ouvrant en présence du transporteur. Il ne doit pas signer le bon de livraison avant d'avoir fait cette vérification. En cas de dommages, le client doit émettre des réserves sur le bon de livraison ou la refuser. Hormis ces réserves à la réception, toute autre réclamation doit être formulée dans de brefs délais.

Limite de responsabilité

Les Éditions de la Main Fleurie ne sauraient être tenues pour responsables de toute inexécution et/ou dommage qui aurait pour origine un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.

Confidentialité

Les Éditions de la Main Fleurie s'engagent à n'utiliser les noms et adresses de ses clients que pour un usage exclusivement interne et dans le respect de la loi informatique et liberté du 6/1/78.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments tels que textes, illustrations, éléments graphiques sont réservés.

Siège social

Les Editions de la Main Fleurie, s.n.c.
11 rue de l'Industrie
7090 Braine-le-Comte (Belgique)
TVA : BE 865 215 551

Champ d'application

Le présent contrat est soumis à la loi belge et seuls les tribunaux du siège de la s.n.c. Les Éditions de la Main Fleurie seront compétents.

Réserve de propriété

L'ouvrage en référence sur la présente facture reste la propriété de la S.N.C. Editions de la Main Fleurie jusqu'à paiement intégral de cette dernière.

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